Art d'Après-Guerre et Contemporain
Vendredi 20 novembre 2026 à 14h00
Salle 5-6 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
120 lots
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1 - Charles-Édouard JEANNERET dit LE CORBUSIER (1887-1965) Femmes à la rambarde ou Femmes algériennes, 1936 Gouache sur traits de mine de plomb. Signée et datée en bas à gauche. 44 x 56 cm Provenance : Collection particulière, France. Un certificat de Monsieur Éric Mouchet sera remis à l'acquéreur.
Estimation 20 000 € - 30 000 € -
2 - Philippe HOSIASSON [franco-ukrainien] (1898-1978) Composition, 1948 Huile sur toile. Signée et datée au dos. (Craquelures). 61 x 50 cm
Estimation 800 € - 1 200 € -
4 - Marie RAYMOND (1908-1988) Composition en rouge, 1950 Huile sur carton. Monogrammée et datée en bas à droite. 28,5 x 40 cm Provenance : - Vente Chayette & Cheval, Hôtel Drouot, Paris, 21 novembre 2010, n° 88. - Collection de Monsieur B., Paris.
Estimation 3 000 € - 4 000 € -
5 - Alexandre ISTRATI [roumain] (1915-1991) Composition, 1954 Huile sur toile. Signée et datée au dos. 73 x 60 cm Provenance : Vente Me Thierry de Maigret, Hôtel Drouot, Paris, 10 décembre 2021, n°302.
Estimation 1 500 € - 2 000 € -
6 - Luis FEITO [espagnol] (1929-2021) Sans titre, 1956 Huile sur toile. Signée en bas à gauche. Signée et datée au dos. 57,5 x 57,5 cm Provenance : - Galerie Egam, Madrid (étiquette au dos). - Vente Ansorena, Madrid, 25 mai 2012, n° 412. Exposition : Feito. Obra 1952-2002, Musée Reina Sofía, Madrid, 28 mai - 26 août 2002, catalogue, reproduit p. 114. Nous remercions Monsieur Antonio Cátedra Hernández d'avoir confirmé l'authenticité de cette œuvre.
Estimation 6 000 € - 8 000 € -
7 - Jean LEPPIEN (1910-1991) Totem à trois bras, 1957 Huile sur toile. Signée, datée et titrée au dos. 81 x 100 cm Provenance : - Vente Artcurial, Paris, 10 avril 2008, n° 221 (étiquette au dos). - Collection de Monsieur B., Paris. Exposition : MAC-Espace : arte concreta in Italia e in Francia : 1948-1958, Acquario Romano, Rome, 19 mai -7 juillet 1999, reproduit au catalogue p. 244.
Estimation 6 000 € - 8 000 € -
8 - Olivier DEBRÉ (1920-1999) Arbre foncé à la tache claire, Cachan, 1959 Huile sur toile. Signée et datée en bas à droite. Signée, datée, titrée et située au dos. (Petit accident). 140 x 150 cm
Estimation 25 000 € - 30 000 € -
9 - Frédéric BENRATH (1930-2007) Composition, 1958 Huile sur toile. Signée en bas à droite. Signée et datée au dos. 81 x 100 cm
Estimation 3 000 € - 3 500 € -
10 - Frédéric BENRATH (1930-2007) Série L'Espace du souffle, 1963 Huile sur toile. Signée et datée en bas à droite. Signée et datée au dos. (Légères craquelures). 92 x 73 cm
Estimation 1 500 € - 2 000 € -
11 - Eugène LEROY (1910-2000) Sans titre " Portrait ", 1955 -1956 Huile sur toile. Non signée. 116 x 89 cm Provenance : Galerie Claude Bernard, Paris (étiquette sur le châssis). Un certificat d'authenticité pourra être remis à la demande et à la charge de l’acquéreur.
Estimation 25 000 € - 30 000 € -
12 - Arpad SZENES [hongrois] (1897-1985) La Lagune, 1961 Huile sur toile. Signée en bas à droite. 50 x 150 cm Provenance : - Galerie Jeanne Bucher, Paris (étiquettes sur le châssis). - Collection du Professeur C., Paris. Offert par l'artiste. Par descendance. Bibliographie : Chiara Calzetta Jaeger, Arpad Szenes - catalogue raisonné des Dessins et Peintures, Volume II, Milan, éditions Skira, 2005, série des paysages n° AS61-035, reproduit p. 549.
Estimation 12 000 € - 15 000 € -
13 - Arpad SZENES [hongrois] (1897-1985) La Côte, 1970 Huile sur papier monté sur toile. Signée et datée en bas à droite. 80 x 100 cm Provenance : Collection du Professeur C., Paris. Offert par l'artiste. Par descendance. Exposition : - Arpad Szenes, Musée des Beaux-Arts, Rouen, exposition itinérante, 1971 - 1973, reproduit au catalogue, n° 92. - Arpad Szenes, Fondacao Calouste Gulbenkian, Lisbonne, avril - mai 1972, n° 171. (étiquette sur le châssis). - Arpad Szenes, peintures, Musée
Estimation 15 000 € - 20 000 € -
14 - Arpad SZENES [hongrois] (1897-1985) Sans titre Gouache avec rehauts de pastel sur papier. Signée en bas à droite. 21 x 26,9 cm Cette œuvre sera incluse dans le supplément au catalogue raisonné d'Arpad Szenes actuellement en préparation. Un certificat de Madame Virginie Duval, en date du 26 octobre 2026, sera remis à l'acquéreur.
Estimation 2 000 € - 3 000 € -
15 - Maria Helena VIEIRA DA SILVA [portugaise] (1908-1992) Composition, 1971 Gouache sur papier fait à la main. Signée et datée en bas à droite. 50,7 x 66,7 cm Provenance : Collection du Professeur C., Paris. Offert par l'artiste. Par descendance. Cette œuvre sera illustrée dans la nouvelle édition du catalogue raisonné de Maria Helena Vieira da Silva actuellement en préparation. Un certificat de Madame Virginie Duval, en date du 29 octobre 2026, sera remis à l'acquéreur.
Estimation 30 000 € - 50 000 € -
16 - Jean BAZAINE (1904-2001) Marée basse, 1971 Huile sur toile. Signée et datée en bas à droite. Signée, datée et titrée au dos. 33 x 19 cm Provenance : Galerie Villand et Gallanis, Paris (étiquette au dos). L'authenticité de cette œuvre a été confirmée par Monsieur Jean-Pierre Greff, auteur du catalogue raisonné des peintures de Jean Bazaine. Un certificat pourra être remis à l'acquéreur sur demande.
Estimation 2 500 € - 3 000 € -
17 - Geer VAN VELDE [hollandais] (1898-1977) Composition Gouache sur traits de crayon. Monogrammée en bas à droite. 45 x 44,5 cm Provenance : Collection de Monsieur B., Paris.
Estimation 3 000 € - 4 000 € -
18 - Serge POLIAKOFF [russe] (1900-1969) Composition abstraite, 1968 Huile sur toile. Signée en bas à gauche. Numérotée n° 1191 sur le châssis. (Petites usures de la toile en haut à droite, petits manques). 73 x 60 cm Provenance : - Galerie Bourdon, Paris. - Collection Gustave Dubar, Paris. - Collection particulière, France. Exposition : Serge Poliakoff, Musée de l'Hospice Saint-Roch, Issoudun, 14 juin - 2 septembre 2002. Bibliographie : Alexis Poliakoff, Serge Poliakoff : catalogue ra
Estimation 60 000 € - 80 000 € -
19 - André LANSKOY [russe] (1902-1976) Composition, 1974 Huile sur toile. Signée en bas à droite. Datée " 12 nov. 74 " au dos. 65 x 50 cm Provenance : - Vente Mes Perrin-Royère-Lajeunesse, Versailles Enchères, 6 juillet 2008, catalogue, n° 75, reproduit p. 27. - Collection particulière, Paris. Acquis lors de cette dernière. Un certificat de Monsieur André Schoeller, en date du 22 juillet 2008, sera remis à l'acquéreur. Un certificat du Comité Lanskoy, en date du 21 juin 2019, sera rem
Estimation 15 000 € - 25 000 € -
20 - Léon ZACK [franco-russe] (1892-1980) Composition, 1972 Huile sur toile. Signée et datée en bas à droite. Dédicacée au dos : " Pour Manou ". 89 x 116 cm Bibliographie : Pierre Cabanne, Florent Zack, Irène Zack, Alain Pizerra, Léon Zack : catalogue de l'œuvre peint, Paris, Les Éditions de l'Amateur, 1993, n° 975, reproduit p. 271.
Estimation 3 500 € - 4 000 € -
21 - Milorad Bata MIHAILOVITCH [serbe] (1923-2011) Composition, 1976 Huile sur toile. Signée et située " Paris " en bas à droite. Signée, datée et située au dos. 116 x 76 cm Provenance : Collection du poète Charles Simic, ami de l'artiste.
Estimation 2 500 € - 3 000 € -
22 - Horia DAMIAN [roumain] (1922-2012) Composition, 1959 Technique mixte sur toile. Signée et datée en bas à droite. 80 x 80 cm
Estimation 1 500 € - 2 000 € -
23 - Paul JENKINS [américain] (1923-2012) Phenomena Jamarind Joy, 1968 Huile sur toile. Signée en bas à gauche. Signée, titrée et datée au dos sur le revers de la toile. 76,5 x 101 cm Provenance : - Galerie Daniel Gervis, Paris (étiquette sur le châssis). - Collection Jean Adhémar, Paris. Par descendance.
Estimation 5 000 € - 6 000 € -
24 - ZAO Wou-Ki [franco-chinois] (1920-2013) Composition - carte de vœux, 1954 Aquarelle et encre. Signée et datée en bas à droite. Dédicacée à l'intérieur de la carte : " Bonne Année/1954/pour mon ami Fiorini/et sa femme/Lalan et Zao Wou-ki ". 13 x 11 cm Provenance : Succession de l'artiste Marcel Fiorini (1922-2008). Nous remercions Yann Hendgen d'avoir confirmé l'authenticité de cette œuvre.
Estimation 4 000 € - 6 000 € -
25 - Key SATO [japonais] (1906-1978) Tropiques, 1962 Huile sur toile. Signée et datée en bas à gauche. Signée, datée et titrée au dos. 60 x 73 cm Provenance : Vente Versailles Enchères, 3 juillet 2011, n°32.
Estimation 4 000 € - 6 000 € -
26 - Aiko MIYAWAKI [japonaise] (1929-2014) Composition, 1962 Technique mixte sur panneau d'isorel. Signée et datée au dos. 44 x 55 cm
Estimation 6 000 € - 8 000 € -
27 - Aiko MIYAWAKI [japonaise] (1929-2014) Composition, 1962 Technique mixte sur panneau d'isorel. Signée, datée et située " Paris " au dos. 38 x 46 cm
Estimation 3 000 € - 4 000 € -
28 - Gianfranco BARUCHELLO [italien] (1924-2023) Fino ai balzi rossi e ritorno, 1963 Technique mixte sur toile. Signée, datée et titrée au dos. (Marques du châssis, craquelures). 65 x 65 cm
Estimation 5 000 € - 8 000 € -
29 - Charles LAPICQUE (1898-1988) Venise la nuit, 1954 Huile sur papier calque. Signée et datée en bas à droite. (Petit manque dans un angle). 34,5 x 57 cm Provenance : - Collection du Professeur C., Paris. Par descendance.
Estimation 2 000 € - 3 000 € -
30 - Pinchas Burstein dit Mary MARYAN [polonais] (1927-1977) Personnage assis, 1955 Huile sur panneau. Signée et datée en bas à gauche. 18,5 x 14 cm Provenance : Vente Drouot Estimations, Un philosophe...des artistes. Hommage à Jean Grenier, 17 novembre 2023, n°20.
Estimation 1 000 € - 1 500 € -
31 - Pinchas Burstein dit Mary MARYAN [polonais] (1927-1977) Patineur, 1960 Encre et lavis d'encre. Signée et datée en bas à droite. 65 x 55 cm
Estimation 1 500 € - 2 000 € -
32 - Pinchas Burstein dit Mary MARYAN [polonais] (1927-1977) Le Mangeur de glace Stylo bille noir. Signé et dédicacé en bas à droite. Daté et situé en haut à droite. (Taches). 32,5 x 23,5 cm
Estimation 800 € - 1 200 € -
33 - Henri MICHAUX (1899-1984) Composition Acrylique sur papier. Monogrammée en bas à droite. 56,5 x 74 cm Provenance : Galerie Le Point Cardinal, Paris. Exposition : - Henri Michaux, Galerie Burén, Stockholm, septembre 1969, reproduit au catalogue. - Henri Michaux : rétrospective, Palais des beaux-arts, Charleroi, 18 septembre - 24 octobre 1971; Musée des beaux-arts, Gand, 10 novembre - 12 décembre 1971; Palais des beaux-arts, 13 janvier - 10 février 1972, n° 157, reproduit au catalogu
Estimation 5 000 € - 6 000 € -
34 - André MARFAING (1925-1987) Sans titre, 1960 Acrylique sur papier. Signée en bas à gauche. Signée et datée au dos. 64 x 49 cm Provenance : Collection de Monsieur B., Paris. Cette œuvre est référencée dans les Archives André Marfaing. Un certificat de Madame Marie Marfaing, en date du 15 octobre 2024, sera remis à l'acquéreur.
Estimation 6 000 € - 8 000 € -
35 - Mario PRASSINOS (1916-1985) Prétextat, 1969 Huile sur toile. Non signée. Datée au dos. 33 x 24 cm
Estimation 2 000 € - 3 000 € -
36 - Mario PRASSINOS (1916-1985) Alpilles, 21 avril 1976 n° 3 Encre sur papier. Signée en haut à droite. Datée en haut à gauche. 75 x 105 cm
Estimation 2 500 € - 3 000 € -
37 - Jean HÉLION (1904-1987) Les Filets, 1964 Huile sur toile. Monogrammée et datée en bas à gauche. Signée, datée et titrée au dos. 89 x 116 cm Provenance : Galerie Saint-Germain, Paris (étiquette au dos). Exposition : Hélion : dix ans de peinture, exposition itinérante, 1969-1970, Centre national d'art contemporain, reproduit au catalogue. Cette œuvre est enregistrée dans le catalogue raisonné en ligne de Jean Hélion : https://associationjeanhelion.fr
Estimation 6 000 € - 8 000 € -
38 - Karel APPEL [néerlandais] (1921-2008) Composition, 1977 Huile sur relief en bois. Signée et datée en bas à gauche. 74 x 92 cm Provenance : - Galerie Ariel, Paris (étiquette au dos). - Collection particulière, France. Acquis directement auprès de cette dernière. Exposition : Karel Appel, Musée Saint-Roch, Issoudun, 10 juillet-13 septembre 1987.
Estimation 15 000 € - 20 000 € -
41 - Guðmundur Guðmundsson, dit ERRÓ [islandais] (né en 1932) La Sistema del Cittadino - Groupement fonctionnel, 1961 Huile sur toile. Signée et datée en bas à droite. Signée, datée et titrée au dos. 60 x 75 cm Provenance : - Collection Scacchi, Milan. - Collection particulière, Italie. - Collection particulière, Paris. Bibliographie : ErrÓ, Catalogue général, Paris, Éditions du Chêne, 1976, reproduit p. 58 sous le n° 8. Dans le catalogue raisonné, cette œuvre appartient à l
Estimation 6 000 € - 8 000 € -
42 - Jorge CAMACHO [cubain] (1934-2011) Le Regard brut, 1972 Huile sur toile. Signée, datée et titrée au dos. 100 x 81 cm
Estimation 3 000 € - 5 000 € -
43 - Paul WUNDERLICH (1927-2010) Amour, 1962 Huile sur toile. Signée et datée sur la droite dans la composition. 81 x 65 cm Provenance : Vente Me Francis Briest, Paris, 24 juin 1999, n°333.
Estimation 2 500 € - 3 000 € -
44 - Léonor FINI (1908-1996) Eine vision, 1975 Huile sur toile. Signée en bas à droite. 45 x 24 cm Provenance : - Collection personnelle de Léonor Fini, Paris. - Galerie Minsky, Paris. - Collection particulière, Paris. Acquis auprès de cette dernière. Exposition : - Galerie Minsky, Art Élysées, Paris, 22 octobre - 27 octobre 2014. - Hommage à Léonor Fini, Galerie Patrick Cramer, Genève, 16 mai - 6 juillet 2019. - Art Paris 2019 to Celebrate Female and Latin American Artists, Grand Pal
Estimation 35 000 € - 50 000 € -
45 - Niki de SAINT PHALLE (1930-2002) Tête de dragon, candélabre, 1976 Sculpture en plâtre peint - pièce unique. Signée, datée et dédicacée " pour Pierre-Marie Love from Niki ". 46 x 76 x 23 cm Provenance : Offert par l'artiste à l'actuel propriétaire en 1986.
Estimation 30 000 € - 40 000 € -
46 - Geneviève ASSE (1923-2021) Carré paysage, 1970 Huile sur toile. Signée en bas à droite. Signée et datée au dos. Titrée au crayon sur le châssis. 16 x 22 cm Provenance : Galerie Claude Bernard, Paris. Exposition : Geneviève Asse. Le bleu prend tout ce qui passe, Musée Soulages, Rodez, 25 janvier 2025 - 18 mai 2025, reproduit au catalogue p. 54. Cette œuvre est enregistrée au catalogue raisonné sous la référence T7005.
Estimation 8 000 € - 10 000 € -
47 - André MARFAING (1925-1987) Sans titre, vers 1983-1984 Encre et lavis d'encre. Authentifiée au dos par Madame Marfaing. 21 x 16 cm Cette œuvre est référencée dans les Archives André Marfaing sous la référence E.761-4. Nous remercions Madame Marie Marfaing pour les informations qu'elle nous a transmises.
Estimation 1 500 € - 2 000 € -
48 - Antoni TÀPIES [espagnol] (1923-2012) Oreille, bouche et nez, 1971 Acrylique et crayon sur papier buvard. Signée en bas à droite. 63 x 50 cm Provenance : - New Art Centre, Londres (étiquette au dos). - Galerie Lelong, Paris (étiquette au dos). - Collection particulière, France. Acquis en 1991 auprès de cette dernière. Bibliographie : Anna Agusti, Tàpies, catalogue raisonné, Volume 3, 1969-1975, Paris, Éditions Cercle d'Art, 1993, n°2342, reproduit p. 203.
Estimation 10 000 € - 12 000 € -
49 - Olivier DEBRÉ (1920-1999) Petite Bleu taches vives et lourde, Royan, 1996 Huile sur toile. Signée, datée et titrée au dos. 24 x 32,5 cm
Estimation 7 000 € - 8 000 € -
50 - Frédéric BENRATH (1930-2007) Composition, 2001 Huile sur toile. Signée et datée au dos. 80 x 80 cm
Estimation 2 500 € - 3 000 € -
51 - Ladislas KIJNO (1921-2012) Composition Acrylique sur toile. Signée en bas à gauche. 65 x 50 cm
Estimation 1 200 € - 1 500 € -
52 - Ladislas KIJNO (1921-2012) Composition Acrylique sur toile. Signée en bas à gauche. 65 x 50 cm
Estimation 1 200 € - 1 500 € -
53 - Ladislas KIJNO (1921-2012) Composition Acrylique sur toile. Signée en bas à gauche. 65 x 50 cm
Estimation 1 200 € - 1 500 €
À propos de la vente
VENTE PUBLIQUE :
Vendredi 20 novembre à 14h
Salle 5 - 6 - Hôtel Drouot
EXPOSITIONS PUBLIQUES :
Mercredi 18 novembre de 11h à 18h
Jeudi 19 novembre de 11h à 20h
Vendredi 20 novembre de 11h à 12h
RESPONSABLES DE LA VENTE :
Xavier DOMINIQUE
xavier.dominique@ader-paris.fr
Camille MAUJEAN
camille.maujean@ader-paris.fr
RAPPORTS DE CONDITION :
Anna GORSKA
anna.gorska@ader-paris.fr
ORDRES D'ACHAT :
Sarah MALLET-CHASSAGNE
sarah.mallet@ader-paris.fr
Conditions de vente
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT
La société à responsabilité limitée ADER est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L. 321-4 et suivants du Code de commerce. En cette qualité ADER agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’adjudicataire par son intermédiaire. Les rapports entre ADER et l’enchérisseur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat (ci-après, les « CGA »). ACCEPTATION, OPPOSABILITÉ ET MODIFICATION DES CGA Les CGA sont applicables sans restriction ni réserve à la relation entre ADER et tout enchérisseur. Les CGA sont communiquées préalablement à la vente sur le site Internet d’ADER, ainsi qu’au sein du catalogue de la vente concernée. L’enchérisseur déclare avoir pris connaissance des CGA et les accepte sans réserve en portant une enchère, quel qu’en soit le moyen. Les CGA applicables à la relation entre les parties sont celles en vigueur au moment de la vente concernée en tenant compte des éventuelles modifications écrites ou orales émises avant et pendant la vente et qui sont reportées au sein du procès-verbal de vente. AVANT LA VENTE 1. Indications relatives aux lots Les notices d’information contenues dans le catalogue sont établies, en l’état des connaissances au jour de la vente et avec toutes les diligences requises, par ADER et l’expert qui l’assiste le cas échéant, sous réserve des notifications, déclarations, rectifications, annoncées verbalement au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de vente. 1.1 État des lots et constats d’état ou de conservation Les lots sont vendus dans l’état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente et il relève ainsi de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner chaque lot avant la vente et notamment lors des expositions. L’absence de mention dans le catalogue n’implique aucunement que le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de dommages, accidents, incidents ou restaurations. Seule l’existence de réparations, ainsi que de restaurations, manques et ajouts significatifs dont le lot peut avoir fait l’objet, a vocation à être indiquée. Les dimensions et poids des lots sont donnés à titre indicatif. De même, la mention de défectuosités n’implique pas l’absence d’autres défauts. Des constats d’état ou de conservation des objets peuvent être établis gracieusement sur demande et par commodité, ADER ou ses experts n’étant pas des restaurateurs ces rapports de condition ne sauraient remplacer la consultation de professionnels. 1.2 OEuvres d’art et objets de collection ADER rappelle que l’emploi du terme « attribué à » suivi d’un nom d’artiste garantit que l’oeuvre ou l’objet a été exécuté pendant la période de production de l’artiste mentionné et que des présomptions sérieuses désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable. « Entourage de » signifie que l’oeuvre ou l’objet est le travail d’un artiste contemporain de l’artiste mentionné qui s’est montré très influencé par l’oeuvre du maître. L’emploi des termes « atelier de » suivis d’un nom d’artiste garantit que l’oeuvre a été exécutée dans l’atelier du maître cité mais réalisée par des élèves sous sa direction. Les expressions « dans le goût de », « style », « manière de », « genre de », « d’après », « façon de » ne confèrent aucune garantie particulière d’identité d’artiste, de date de l’oeuvre ou d’école. Les biens d’occasion ne bénéficient pas de la garantie légale de conformité visée à l’article L. 217-2 du Code de la consommation.
1.3 Provenance
ADER rappelle que les mentions concernant la provenance d’un lot sont fournies sur indication du
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vendeur et ne sauraient entraîner la responsabilité d’ADER. Si le vendeur a requis la confidentialité ou si l’identité des précédents propriétaires est inconnue du fait de l’ancienneté du lot, aucune indication relative à la provenance n’est portée au sein de la présentation du lot au catalogue.
1.4 Modifications des informations Les informations figurant au catalogue peuvent faire l’objet de modifications ou de rectifications jusqu’au moment de la vente. Ces changements sont portés à la connaissance du public par une annonce faite par le commissaire-priseur habilité au moment de la vente et par un affichage approprié en salle. Ces modifications sont consignées au procès-verbal de vente. 1.5 Lot précédé d’un ° Les descriptions de lots précédées d’un ° sont vendues par ADER ou par un membre d’ADER, par un expert sollicité par ADER ou par tout partenaire d’ADER. 1.6 Illustration des lots Les photographies des lots mis en vente figurant au catalogue et sur le site Internet d’ADER, ainsi que sur les plateformes des opérateurs intermédiaires d’ADER n’ont pas de valeur contractuelle supérieure à la description opérée dans le catalogue. Les photographies sont données à titre indicatif impliquant que les couleurs des oeuvres ou objets reproduits dans le catalogue sont susceptibles de différer des couleurs réelles ou de comporter des différences résultant, de manière non exhaustive, de l’adaptation technique, de la qualité photographique ou encore du support de reproduction.
1.7 Montres et articles d’horlogerie
Les articles d’horlogerie et les montres peuvent comporter des pièces qui ne sont pas d’origine. Les restaurations, caractéristiques techniques, numéros de série, dimensions et poids sont donnés à titre indicatif. ADER n’apporte aucune garantie que la montre ou l’article d’horlogerie est en état de fonctionnement. Il appartient à tout enchérisseur de procéder lui-même à l’analyse du fonctionnement et/ou d’une éventuelle restauration et/ou de l’étanchéité de tels objets. Les frais relatifs aux restaurations, révisions, aux réglages et à l’étanchéité sont à la charge exclusive de l’adjudicataire.
1.8 Pierres et bijoux
L’indication d’une date entre « [ ] » correspond à celle de création du modèle et non à celle de réalisation du bijou. Les pierres et bijoux présentés à la vente peuvent avoir fait l’objet de traitements destinés uniquement à les mettre en valeur (notamment, et de manière non limitative : huilage des émeraudes, traitement thermique des rubis et saphirs, blanchissement des perles, etc.) n’altérant en rien leur qualité. Les pierres présentées sans certificat de laboratoire sont vendues sans garantie aucune d’un éventuel traitement. Lorsqu’il est indiqué qu’une pierre ou qu’un bijou est accompagné d’un certificat, les enchérisseurs sont invités à solliciter ADER afin que leur soit communiqué ce document, lequel fait foi sur tout autre document contradictoire. Il est précisé que l’origine des pierres et la qualité (comprenant notamment, et de manière non limitative, la couleur et la pureté) reflètent l’opinion du laboratoire qui émet le certificat. Toute opinion différente issue d’un autre laboratoire ne saurait entraîner la nullité de la vente et ne saurait engager la responsabilité d’ADER et de l’expert de la vente.
2. Estimations des lots
ADER rappelle que les estimations sont fondées sur l’état, la rareté, la qualité et la provenance des lots et sur les prix récemment atteints aux enchères pour des biens similaires. Les estimations peuvent changer. Les estimations sont ainsi fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le lot soit vendu au prix estimé ou à l’intérieur
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de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient ainsi constituer une quelconque garantie. Les estimations ne comprennent ni les frais de vente ni aucune taxe ou frais applicables.
3. Retrait de tout lot
ADER peut librement retirer un lot à tout moment avant la vente ou pendant la vente aux enchères. Cette décision de retrait n’engage en aucun cas la responsabilité d’ADER à l’égard de tout enchérisseur.
4. Exposition publique préalable à la vente et catalogue
ADER est libre d’organiser des expositions publiques préalablement à la vente et dont les modalités sont précisées sur le catalogue ou sur tout support de la vente concernée. Tout enchérisseur est invité à examiner les lots préalablement à la vente. Les lots y sont exposés afin de respecter leur sécurité. Toute manipulation effectuée par un enchérisseur non supervisée d’ADER se fait à ses risques et périls. Pour certaines ventes, ADER propose à tout éventuel enchérisseur un catalogue de la vente sous forme imprimée dont le prix est fixé à 18,96 euros HT soit 20 euros TTC, seuls les règlements en espèces étant acceptés. Le catalogue est une oeuvre protégée par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation et/ou modification du catalogue ou de ses éléments est strictement interdite sauf autorisation écrite et expresse d’ADER. LA VENTE
1. Enregistrement et accès à la vente En vue d’une bonne organisation de la vente et préalablement à celle-ci, les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès d’ADER, en lui communiquant un justificatif d’identité, ainsi que des références bancaires. ADER se réserve le droit de solliciter un dépôt de garantie, dont le montant est restitué dans les soixante-douze (72) heures après la vente si le lot n’a pas été adjugé à l’enchérisseur. ADER se réserve le droit d’interdire l’accès à la vente à tout enchérisseur pour justes motifs, notamment et de manière non limitative, en raison de l’inscription de l’enchérisseur au fichier TEMIS. L’enchérisseur est réputé s’inscrire et enchérir pour son propre compte. S’il enchérit pour autrui, l’enchérisseur doit indiquer à ADER qu’il est dûment mandaté par un tiers pour lequel il communique une pièce d’identité et les références bancaires. Toute fausse indication engage la responsabilité de l’enchérisseur. Si l’enchérisseur agit en tant qu’agent pour un mandant occulte il accepte expressément d’être tenu personnellement responsable de payer le prix d’achat et toutes autres sommes dues. ADER étant soumise aux obligations en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, elle se réserve le droit de demander à tout enchérisseur de justifier de son identité au moyen d’un document probant et ce, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier. À défaut de communiquer de tels documents ou si la vérification de ces documents s’avère impossible, l’enchérisseur ne peut s’inscrire à la vente. 2. Modalités des enchères 2.1. Enchères en salle ADER rappelle que le mode usuel pour enchérir consiste à être présent en salle pendant la vente, à moins que la vente ne soit réalisée de manière totalement dématérialisée (vente online). ADER ne peut engager sa responsabilité pour tout autre mode de passation des enchères notamment si une erreur qu’elle soit d’ordre technique ou non, une omission ou une difficulté de liaison ou de connexion existait. 2.2 Ordres d’achat ferme et enchères téléphoniques ADER se propose d’exécuter gracieusement des ordres d’achat ferme et des enchères téléphoniques, selon les instructions de l’enchérisseur. L’enchérisseur adresse sa demande à ADER
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en renseignant le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue accompagné d’un document d’identification (carte d’identité recto-verso pour les personnes physiques, extrait Kbis pour les personnes morales) et de coordonnées postales, électroniques et téléphoniques et ce, au plus tard vingt-quatre (24) heures avant la vente. Toute demande d’ordre d’achat ferme ou d’enchères téléphoniques doit avoir reçu une confirmation de ADER pour être exécutée. ADER se réserve le droit de ne pas accepter un ordre d’achat notamment, et de manière non limitative, si l’enchérisseur ne propose pas de garanties suffisantes. Dans certains cas, la prise en compte d’un ordre d’achat ou d’une enchère téléphonique peut être conditionnée à un dépôt de garantie Les offres illimitées ou d’ « achat à tout prix » ne sont pas acceptées, l’enchérisseur est tenu de donner un montant maximal. Dans le cas de plusieurs ordres d’achat identiques, la priorité est donnée à celui reçu en premier. ADER décline toute responsabilité en cas d’erreurs éventuelles, d’insuccès si la liaison téléphonique ne peut être établie ou de non réponse suite à une tentative d’appel. ADER peut enregistrer les communications et peut les conserver jusqu’au règlement des éventuelles acquisitions. 2.3. Enchères en ligne par des plateformes tierces ADER peut proposer d’enchérir en ligne par le biais de tout site Internet de plateformes d’opérateurs intermédiaires relayant la vente. Ces sites Internet constituent des plateformes techniques permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères publiques ayant lieu dans des salles de ventes. L’utilisateur souhaitant participer à une vente aux enchères en ligne via ces sites Internet doit prendre connaissance et accepter, sans réserve, les conditions d’utilisation de ces plateformes, qui sont indépendantes et s’ajoutent aux présentes conditions générales d’achat, impliquant notamment des frais additionnels liés à leur utilisation. 2.4 Vente online ADER organise des ventes online par le biais de plateformes d’opérateurs intermédiaires. L’utilisateur souhaitant participer à une vente aux enchères en ligne via ces sites Internet doit prendre connaissance et accepter, sans réserve, les conditions d’utilisation de ces plateformes, qui sont indépendantes et s’ajoutent aux présentes conditions générales d’achat, et notamment vérifier l’application de tout frais éventuel pour l’utilisation de ces sites Internet tiers. DÉROULEMENT DE LA VENTE 1. Pouvoir discrétionnaire du commissaire-priseur habilité et conduite de la vente Le commissaire-priseur habilité organise et dirige les enchères de façon discrétionnaire, la conduite de la vente suit l’ordre de la numérotation du catalogue et les paliers d’enchères sont à sa libre appréciation. Le commissaire-priseur habilité veille au respect de la liberté des enchères et à l’égalité entre les enchérisseurs. Il dispose de la faculté discrétionnaire de refuser toute enchère, de retirer un lot de la vente et de désigner l’adjudicataire, c’est-à-dire le plus offrant et le dernier enchérisseur, une fois le terme « adjugé » prononcé. Les enchères en salle priment sur toute autre enchère. Le commissaire-priseur dispose de la faculté discrétionnaire de déplacer, de réunir ou de séparer des lots ou de retirer des lots de la vente. En aucun cas la responsabilité d’ADER ne peut être engagée en cas de retrait de tout lot au cours de la vente, et notamment vis-à-vis des enchérisseurs ayant effectué une demande d’ordre d’achat ferme ou d’enchère téléphonique. En cas de contestation au moment de l’adjudication, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet est immédiatement remis en vente au dernier prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent est admis à enchérir à nouveau. 2. Conduite de la vente
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La vente se fait expressément au comptant et est conduite en euros. ADER peut toutefois offrir, à titre indicatif, la retranscription des enchères en devises étrangères. En cas d’erreur de conversion de devises, la responsabilité d’ADER ne peut être engagée, seul le prix en euros faisant foi. L’accès aux lots lors de la vente est strictement interdit. 3. Prix de réserve Le prix de réserve s’entend du prix minimum confidentiel au-dessous duquel le lot ne sera pas vendu. Le prix de réserve ne peut dépasser l’estimation basse figurant au catalogue ou modifiée publiquement avant la vente et le commissaire-priseur habilité est libre de débuter les enchères en dessous de ce prix et de porter des enchères pour le compte du vendeur. En revanche, le vendeur ne peut porter aucune enchère pour son propre compte ou par le biais d’un autre mandataire. 4. Préemption Les articles L. 123-1 et L. 123-2 du Code du patrimoine autorisent, dans certains cas, l’État ou à la BNF à exercer un droit de préemption, c’est-à-dire la faculté pour l’État ou la BNF de se substituer à l’adjudicataire, sur les oeuvres d’art mises en vente publique ou à l’occasion de ventes de gré à gré après une vente aux enchères publiques préalable infructueuse. Le représentant de l’État présent lors de la vacation formule sa déclaration auprès du commissaire-priseur habilité juste après la chute du marteau. La décision de préemption doit ensuite être confirmée dans un délai de quinze (15) jours. Par ailleurs, et conformément à l’article R. 123-7 du Code de commerce, le droit de préemption peut être exercé par voie électronique. En pareille situation, la décision de préemption doit être confirmée dans un délai de quatre (4) heures à compter de la réception du résultat par le représentant de l’État. En aucun cas, ADER ne peut assumer une quelconque responsabilité du fait des décisions administratives de préemption. EXÉCUTION DE LA VENTE Dans l’hypothèse où l’adjudicataire ne se serait pas fait enregistrer avant la vente, il doit communiquer les renseignements nécessaires dès l’adjudication du lot prononcée. 1. Obligation de paiement L’adjudication opère transfert de propriété et oblige l’adjudicataire au paiement intégral du prix d’adjudication, ainsi que de l’ensemble des frais et taxes précisés ci-après. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente selon les modalités précisées à l’Article 3 de la présente section et ne peut en aucun cas être différé, quand bien même l’adjudicataire souhaite exporter le lot et est dans l’attente de l’obtention d’une licence d’exportation. Aucun lot n’est remis à l’adjudicataire avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues. 2. Frais de vente En sus du prix d’adjudication, c’est-à-dire du « prix marteau », l’adjudicataire doit acquitter des frais de :
- 25% HT (exception faite des ventes de vins pour lesquelles les frais sont de 20,83 % HT) pour les adjudications jusqu’à 500 000 €
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20% HT, sur la partie du prix d’adjudication entre 500 001 € et 1 000 000 €
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15% HT, sur la partie du prix d’adjudication supérieure à 1 000 001 €
Pour les ventes judiciaires, les frais de vente sont fixés par la loi et s’élèvent à 11,9% HT (soit 14.28% TTC, le lot est suivi du signe # Lorsque l’adjudicataire a enchéri sur une plateforme tierce, ADER facture à l’adjudicataire les frais additionnels dus par elle à la plateforme pour l’utilisation de celle-ci, selon la plateforme utilisée :
- plateforme drouot.com (drouot live) : 1,5 % HT (soit 1,8% TTC) du prix d’adjudication ;
- plateforme Interenchères : 3% HT (soit 3,6% TTC) du prix d’adjudication ;
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- plateforme Invaluable : 2,5% HT (soit 3% TTC) du prix d’adjudication. 3. TVA Sauf indication contraire, les lots sont vendus sous le régime fiscal de la marge prévu à l’article 297A du Code général des impôts. La TVA est au taux légal de 20% (5.5% pour les livres). Elle n’est pas récupérable. Les acheteurs hors UE ou les professionnels UE justifiant d’un numéro de TVA intracommunautaire et d’une sortie de territoire peuvent être remboursés de la TVA sur les honoraires acheteurs. Les lots précédés du symbole « * », sont soumis au régime général de TVA en vigueur depuis le 1er janvier 2025. Ils sont soumis à une TVA au taux de 5,5 % sur la totalité du prix d’adjudication et des frais de vente. 4. Paiement L’adjudicataire peut effectuer son règlement par les moyens suivants :
● en espèces : jusqu’à 1.000 euros frais et taxes compris ; aucun règlement au-delà de cette somme ne sera accepté.
● par carte bancaire Visa ou Mastercard – les règlements par carte bancaire American Express ne sont pas acceptés ;
● par virement bancaire, les éventuels frais additionnels de transfert étant à la seule charge de l’adjudicataire sur le compte suivant : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 56, rue de Lille – 75356 PARIS CEDEX 07 SP - RIB : 40031 00001 000042 3555k 89 - IBAN : FR72 4003 1000 0100 0042 3555 k89 - BIC : CDCGFRPPXXX.
● par paiement bancaire « 3D Secure » sur le site d’ADER à l’adresse URL suivante : https://paiement.ader-paris.fr/adjudication.php. Les règlements par chèque ne sont pas acceptés. Le paiement doit être réalisé au seul nom de l’adjudicataire. ADER rappelle qu’aucun paiement ne peut être réalisé pour un tiers et qu’aucune modification de l’identité de l’adjudicataire ne peut intervenir postérieurement à la vente aux enchères publiques. Aucun fractionnement du paiement n’est accepté. 5. Défaut de paiement Conformément à l’article L. 321-14 du Code de commerce, à défaut de paiement par l’adjudicataire, et après mise en demeure restée infructueuse adressée à l’adjudicataire par lettre recommandée avec accusé de réception, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois (3) mois à compter de l’adjudication, ADER a mandat d’agir en son nom et pour son compte et peut, selon son choix :
• notifier à l’adjudicataire défaillant la résolution de plein droit de la vente, sans préjudice des éventuels dommages-intérêts. L’adjudicataire défaillant demeure redevable des frais de vente ;
• poursuivre l’exécution forcée de la vente et le paiement du prix d’adjudication et des frais de vente, pour son propre compte et/ou pour le compte du vendeur, montant auquel s’ajoutent quarante euros de frais de recouvrement par lot.
En tout état de cause, l’adjudicataire défaillant ne peut invoquer la résolution du contrat pour se soustraire aux obligations qui sont les siennes.
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ADER se réserve le droit d’exclure des ventes futures tout adjudicataire ou représentant de tout adjudicataire qui a été défaillant ou qui n’a pas respecté les présentes conditions générales d’achat. ADER se réserve le droit d’inscrire l’adjudicataire défaillant ou son représentant à la liste noire des mauvais payeurs de DROUOT SI, lui interdisant ainsi d’utiliser les services de la plateforme Drouot.com. Par ailleurs, ADER est adhérente au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères. ADER se réserve le droit d’inscrire au fichier TEMIS l’adjudicataire défaillant ou son représentant, ayant pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’adjudicataire défaillant auprès des opérateurs de ventes volontaires adhérents et de lui interdire l’utilisation de la plateforme Interencheres. ADER se réserve également le droit de procéder à toute compensation de la créance due avec les sommes éventuellement dues à l’adjudicataire défaillant. 6. Délivrance des lots Tout lot ne peut être délivré à l’adjudicataire qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes. Sous réserve de la présentation de l’autorisation de délivrance du service comptable d’ADER attestant du complet paiement du prix, les lots peuvent être délivrés au cours ou à l’issue immédiate de la vacation en salle de vente aux enchères. Les lots doivent être retirés dans les plus brefs délais après leur règlement intégral. Les frais de gardiennage sont, en ce cas, à la charge de l’adjudicataire. Les lots non retirés à l’issue de la vacation considérée sont entreposés au Magasinage de l’hôtel Drouot, au sein d’un autre lieu non géré par ADER ou à l’étude ADER, le choix étant laissé à la discrétion d’ADER. Hors conditions particulières applicables aux ventes ayant lieu à l’hôtel Drouot ou dans tout autre lieu de vente non directement géré par ADER, et à compter du quatorzième (14e) jour après la vente, le lot acheté réglé ou non réglé restant à l’étude ou dans l’entrepôt de stockage de l’étude, fait l’objet de la facturation journalière suivante :
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cinq (5) euros HT pour les lots de petite taille, à savoir les tableaux mesurant moins de 1 x 1 m, les lots légers et de petit gabarit ;
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dix (10) euros HT pour les lots de moyenne taille, à savoir les tableaux mesurant plus de 1 m, les lots lourds et de petit gabarit ;
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quinze (15) euros HT pour les lots de grande taille, à savoir les lots lourds et de grand gabarit ;
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vingt (20) euros HT pour les lots volumineux, à savoir les lots imposants ou composés de plusieurs lots présentant ensemble un aspect volumineux, la qualification des lots au sein de l’une de ces catégories est laissée à la discrétion d’ADER. Pour tout lot adjugé, réglé ou non, demeurant stocké dans un autre lieu que tout lieu géré directement par ADER dont le choix est laissé de manière discrétionnaire à ADER, notamment et de manière non limitative, le Magasinage de l’hôtel Drouot, l’adjudicataire fait son affaire des frais liés au stockage et aux éventuelles pénalités de retard s’inférant des conditions particulières qui lui est applicable et ne peut en tenir rigueur à ADER. 7. Transport des lots – transfert de propriété et des risques ADER n’effectue aucun emballage ni envoi. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’adjudicataire, quelle que soit sa qualité, celui-ci devant se rapprocher de toute société de transport de son choix. Les sociétés de transport n’étant pas les préposées d’ADER, cette dernière ne peut être responsable de leurs actes ou omissions. L’adjudicataire ayant opté pour un envoi de ses achats par une société de transport adhère aux conditions générales de ce prestataire et écarte la possibilité d’engager la responsabilité d’ADER en cas de préjudice subi dans le cadre de cette prestation de services.
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La liste des transporteurs suivants est donnée à simple titre indicatif :
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The Packengers : hello@thepackengers.com ;
- MBE MONTROUGE : mbe2561@mbefrance.fr - +33 (0)1 84 19 39 33 ;
- GOLDEN TRANSPORTS : fine.art@golden-transports.com - +33 (0)1 88 29 05 29 ;
- ART RÉGIE TRANSPORTS : benoit.dartigues@artregietransport.com - +33 (0)1 58 61 37 33 ; Le transfert de propriété ainsi que le transfert des risques s’opèrent au prononcé du terme « adjugé » par le commissaire-priseur habilité, de telle sorte que l’adjudicataire est lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. ADER décline toute responsabilité quant aux dommages que le lot pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. ADER ne peut assumer une quelconque responsabilité en l’absence de prise de disposition à cet effet. Le transfert des risques sur les lots s’opère au moment de l’adjudication lorsque l’adjudicataire revêt la qualité de professionnel, de telle sorte que la responsabilité de ADER ne peut être reconnue en cas de perte ou de dommages causés sur le ou les lots. Le transfert des risques à l’adjudicataire consommateur ou non-professionnel s’opère lorsque celui-ci ou un tiers désigné par ses soins (et notamment, et de manière non exhaustive, un transporteur) prend physiquement possession des lots. Le transport des lots doit être effectué aux frais et sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. 8. Éventuel droit de rétractation du client consommateur pour l’achat d’un lot appartenant à un vendeur professionnel dans le cadre de ventes entièrement dématérialisées L’adjudicataire consommateur est informé qu’il dispose d’un droit de rétraction lorsque (i) le vendeur est un professionnel – entendu comme toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole – et (ii) que la vente est entièrement dématérialisée, en ce qu’elle se tient sans que quiconque n’ait la capacité d’assister à la vente en personne. Lorsque ce droit s’applique, l’adjudicataire consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours suivant le lendemain de livraison ou de la délivrance du lot pour exercer ce droit. Les lots pouvant bénéficier d’un droit de rétractation éventuel sont identifiés par le symbole « # ». CITES ET EXPORTATION DES BIENS CULTURELS 1. Biens culturels L’exportation hors de France ou l’importation dans un autre pays d’un lot peut être affectée par les lois du pays vers lequel il est exporté ou importé. L’exportation de tout lot hors de France ou l’importation dans un autre pays peut être soumise à l’obtention d’une ou plusieurs autorisation(s) d’exporter ou d’importer. Certaines lois peuvent interdire l’importation ou interdire la revente d’un lot dans le pays dans lequel il a été importé. L’exportation d’un lot revêtant la qualité de bien culturel, en dehors du territoire douanier français est subordonnée à l’obtention d’un certificat délivré par les services compétents du Ministère de la Culture, dans un délai maximum de quatre (4) mois à compter de la demande, sous réserve des exceptions figurant au sein du Code du patrimoine. Les services du Ministère de la Culture peuvent refuser la délivrance d’un tel certificat ou rejeter une telle demande lorsque le bien culturel considéré est notamment susceptible de présenter le caractère d’un trésor national. En tout état de cause, la responsabilité d’ADER ne saurait être engagée en cas de refus ou de retard de délivrance de certificat. La demande, la suspension ou le refus d’octroi de certificat est sans incidence aucune sur l’obligation de paiement à la charge de l’adjudicataire, lequel est redevable de ces sommes envers ADER et notamment au titre des frais engagés. Sous certaines conditions laissées à la discrétion d’ADER, ADER peut effectuer les formalités de demande de certificat d’exportation pour le compte de l’adjudicataire et est susceptible de facturer l’ensemble des frais afférents à l’adjudicataire. En cas de suspension, de
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rejet de la demande ou de refus de délivrance du certificat, ADER n’est pas redevable du remboursement de telles sommes à l’adjudicataire. 2. Réglementation Cites La réglementation internationale du 3 mars 1973, dite Convention de Washington a pour objet la protection de spécimens et d’espèces dits menacés d’extinction. L’exportation ou l’importation de tout lot fait ou comportant une partie (quel qu’en soit le pourcentage) en ivoire, écailles de tortues, peau de crocodile, corne de rhinocéros, os de baleine, certaines espèces de corail et en palissandre, etc. peut être restreinte ou interdite. Il appartient, sous sa seule responsabilité, à l’adjudicataire de prendre conseil et de vérifier la possibilité de se conformer aux dispositions légales ou règlementaires qui peuvent s’appliquer à l’exportation ou l’importation d’un lot, avant même d’enchérir. Des informations supplémentaires relatives à la réglementation applicable à certains lots peuvent être indiquées sur la fiche de présentation dudit lot. Dans certains cas, le lot concerné ne peut être transporté qu’assorti d’une confirmation par expert, aux frais de l’adjudicataire, de l’espèce et ou de l’âge du spécimen concerné. ADER peut, sur demande, assister l’adjudicataire dans l’obtention des autorisations et rapport d’expert requis. Ces démarches sont conduites aux seuls frais de l’adjudicataire. Cependant, ADER ne peut garantir que les autorisations soient délivrées. En cas de refus de permis ou de délai d’obtention de celui-ci, l’adjudicataire reste redevable de la totalité du prix d’achat du lot. Un tel refus ou délai ne saurait en aucun cas justifier le retard du paiement ou l’annulation de la vente. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ADER est seule titulaire du droit de reproduction sur son catalogue et son contenu. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice. Toute reproduction du catalogue d’ADER peut également constituer une reproduction illicite d’une oeuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits d’auteur sur l’oeuvre. La vente d’une oeuvre n’emporte pas au profit de son nouveau propriétaire le droit de reproduction et de représentation de l’oeuvre. DONNÉES PERSONNELLES L’enchérisseur est informé qu’ADER, en sa qualité de responsable de traitement, collecte et traite des données personnelles dans le cadre de l’exécution d’un contrat avec l’enchérisseur, ayant pour objet la gestion des ordres d’achat ferme ou téléphonique, ainsi que la gestion des enchères et des adjudications. L’enchérisseur dispose d’un droit d’accès, de suppression, de rectification, de limitation et d’opposition de traitement et d’un droit à la portabilité sur ses données personnelles. L’enchérisseur est invité à consulter la politique de protection des données personnelles accessible depuis l’onglet « Confidentialité » en pied de page du site Internet d’ADER. L’enchérisseur s’engage à fournir des renseignements à jour et est responsable de toute fausse déclaration. LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D’ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME Conformément à l’article L. 561-2, 14° du Code monétaire et financier, les obligations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme sont applicables à ADER en sa qualité d’opérateur de ventes volontaires lorsque celle-ci procède à une transaction ou une série de transactions liées d’un montant égal ou supérieur à 10.000 euros. L’adjudicataire ou son mandant s’engage à fournir spontanément et de bonne foi l’ensemble des documents permettant l’établissement de leur identité. En fonction des circonstances, ADER peut être soumise à une obligation de vigilance renforcée, l’adjudicataire ou son mandant s’engageant alors à répondre à toute interrogation permettant à ADER de se conformer à ses obligations légales.
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LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE Conformément aux dispositions de l’article L. 321-17 du Code de commerce, l’action en responsabilité à l’encontre d’un opérateur de ventes volontaires se prescrit par cinq ans à compter de la prisée ou de la vente aux enchères publiques. ADER rappelle à ses clients l’existence du Recueil des obligations déontologiques des opérateurs de ventes volontaires pris par arrêté ministériel du 30 mars 2022. Ce recueil est disponible sur le site du Conseil des maisons de vente. ADER informe également ses clients de la possibilité de recourir à une procédure extrajudiciaire de règlement des litiges en saisissant le commissaire du Gouvernement près le Conseil des maisons de vente, en ligne ou par courrier avec accusé de réception. Seule la loi française régit les présentes conditions générales d’achat. Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, et à défaut de conciliation préalable, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites sont soumis exclusivement aux tribunaux compétents de PARIS (FRANCE).