LOUIS XV (1710-1774) Roi de France. 4 L.S. ou P.S. (secrétaires de la main), Versailles 1732-1740 ; contresignées par Phelypeaux ou Amelot ; 1 page oblong formats divers, la plupart sur vélin.

   11 mars 1732. Don à Michel Néel, prêtre et docteur en Sorbonne, des fruits et revenus de l’abbaye d’Essômes depuis la vacance jusqu’à sa prise de possession… 13 décembre 1733. Avis au pape [Clément XII] qu’il a pourvu Louis-François Néel, prêtre conseiller au Parlement de Rouen, de l’abbaye d’Essommes, vacante… 16 juin 1740. Don à Louis-François Néel, prêtre vicaire général de Bayeux et conseiller au Parlement de Normandie, des fruits et revenus de l’évêché de Séez, échus et à échoir entre sa nomination à l’évêché et sa prise de possession… 30 décembre 1740. Lettres de conseiller d’honneur au Parlement de Rouen pour le même…
   On joint 2 extraits des registres du Conseil d’État privé du Roi, signés Rousseau, 1719, en faveur de Jean-Pierre Néel, avocat au Parlement, et Louis-François Néel de Christot.
Live Tuesday 11 December 2018・14:00 (Europe/Paris)
Lot no. 621

LOUIS XV (1710-1774) Roi de France. 4 L.S. ou P.S. (secrétaires de la main), Versailles 1732-1740 ; contresignées par Phelypeaux ou Amelot ; 1 page oblong formats divers, la plupart sur vélin. 11 mars 1732. Don à Michel Néel, prêtre et docteur en Sorbonne, des fruits et revenus de l’abbaye d’Essômes depuis la vacance jusqu’à sa prise de possession… 13 décembre 1733. Avis au pape [Clément XII] qu’il a pourvu Louis-François Néel, prêtre conseiller au Parlement de Rouen, de l’abbaye d’Essommes, vacante… 16 juin 1740. Don à Louis-François Néel, prêtre vicaire général de Bayeux et conseiller au Parlement de Normandie, des fruits et revenus de l’évêché de Séez, échus et à échoir entre sa nomination à l’évêché et sa prise de possession… 30 décembre 1740. Lettres de conseiller d’honneur au Parlement de Rouen pour le même… On joint 2 extraits des registres du Conseil d’État privé du Roi, signés Rousseau, 1719, en faveur de Jean-Pierre Néel, avocat au Parlement, et Louis-François Néel de Christot.

Estimate
€100 - €150
Result
€154
Buyer's premium
28%
LOUIS XV (1710-1774) Roi de France. 4 L.S. ou P.S. (secrétaires de la main), Versailles 1732-1740 ; contresignées par Phelypeaux ou Amelot ; 1 page oblong formats divers, la plupart sur vélin. 11 mars 1732. Don à Michel Néel, prêtre et docteur en Sorbonne, des fruits et revenus de l’abbaye d’Essômes depuis la vacance jusqu’à sa prise de possession… 13 décembre 1733. Avis au pape [Clément XII] qu’il a pourvu Louis-François Néel, prêtre conseiller au Parlement de Rouen, de l’abbaye d’Essommes, vacante… 16 juin 1740. Don à Louis-François Néel, prêtre vicaire général de Bayeux et conseiller au Parlement de Normandie, des fruits et revenus de l’évêché de Séez, échus et à échoir entre sa nomination à l’évêché et sa prise de possession… 30 décembre 1740. Lettres de conseiller d’honneur au Parlement de Rouen pour le même… On joint 2 extraits des registres du Conseil d’État privé du Roi, signés Rousseau, 1719, en faveur de Jean-Pierre Néel, avocat au Parlement, et Louis-François Néel de Christot.
Sale Tuesday 11 December 2018・14:00 (Europe/Paris)
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