armée des princes. Manuscrit (copie), Reglement du Conseil militaire de l’Armée Catholique et Royale, [1794], copie de l’époque ; 15 pages et demie in-fol. Règlement donné en conseil général militaire à Trémentine, le 28 juin 1794, « l’an deuxième du regne de Louis XVII », par Stofflet, Bérard, le chevalier de Fleuriot, de Rostaing, Labouré, Trotouin et Gibert, secrétaire général de l’armée. Il se compose de 12 titres relatifs aux costumes des officiers, au conseil militaire, au service des chasseurs, aux chirurgiens-majors, aumôniers, musiciens et peines, à l’administration, la cavalerie, etc. Il est suivi d’une Instruction militaire pour servir de suite au reglement du conseil du 28 juin 1794, composée de 17 articles, et arrêtée à Jallais, le 1er août 1794. On joint un mémoire manuscrit de Propositions relatives à l’incorporation des deux compagnies des Suisses Sardes dans le Régiment Royal Étranger, [19 novembre 1796] (2 pages et demie in-fol.).