[LOIS]. Ensemble de discours, lois, lettres patentes et proclamation du Roi. Edité à Dijon chez Causse en 1790. De format In-8. Pleine basane marbrée brune, dos à nerfs fleuronné, titre et tomaison dorés sur pièces de maroquin verte et bordeaux, tranches rouges. Reliure de l'époque. Environ 500 pages, bandeaux et culs-de-lampe. Coiffes absentes, mors fendu au premier plat, frottements et griffures, coins usés. Quelques rousseurs. Vaste ensemble de discours, lois, lettres patentes et proclamation du Rois imprimés à Dijon durant l'année 1790, chacun orné d'un bandeau en en-tête. Les textes couvrent un large éventail de sujets : commandement des gardes nationales, biens des religionnaires fugitifs, fonctions des assemblées administratives, élection des juges, etc. Intéressant recueil dans une reliure du temps.