ANCIEN RÉGIME. 24 documents, XVIe-XVIIIe siècles; parchemin ou papier. Charte, Moreausart (Avesnois) 6 juin 1611 (parchemin avec 4 sceaux de cire brune aux armes pendant sur double queue). Déclaration de foi et hommage. Plus 4 actes sur papier, Fromelles (ou Frouville?) en Flandre 1590-1613, ventes de terres. 2 P.S., Mauvages (Meuse) 1563-1602 (vélins avec sceaux). Donation et dénombrement concernant la seigneurie de Mauvages. 17 pièces, concernant Toulouse et sa région, 1553-1784, dont un jugement en faveur de l’archevêque de Toulouse (1620); une procédure entre les religieux de l’abbaye de Grand-Selve et le cardinal de Lavalette (1621); la commune de Verfeil (1711-1784). Plus une carte gravée entoilée du dép. de la Haute-Garonne (mouill.).