bourbonnais. 12 pièces dont 3 sur vélin, XIVe-début XIXe siècle.    Acte de vente de terres par Pierre de Cleaux et Marguerite Cevernère (1374) ; contrat de mariage entre Charles de Chuys, écuyer seigneur de Patris, et damoiselle Claude Bonnet (Moulins 1550) ; déclaration de Jean Ponchon, conseiller du Roi, trésorier général de France au bureau de Moulins, relative à l'acquisition de l'office (1588) ; jugement porté sur l'usurpation d'un titre de noblesse par François de Chouy (Moulins 1700) ; pièces de généalogie et jugement de maintenue de noblesse pour François de Chuys (1700) ; quittance signée par la prieure et la cellerière des Bénédictines de Saint-Pierre-d'Izeure (1760) ; reconnaissances de dette (Moulins 1802-1811), etc.
Live vendredi 14 décembre 2012・14:00 (Europe/Paris)
Lot n°301

bourbonnais. 12 pièces dont 3 sur vélin, XIVe-début XIXe siècle. Acte de vente de terres par Pierre de Cleaux et Marguerite Cevernère (1374) ; contrat de mariage entre Charles de Chuys, écuyer seigneur de Patris, et damoiselle Claude Bonnet (Moulins 1550) ; déclaration de Jean Ponchon, conseiller du Roi, trésorier général de France au bureau de Moulins, relative à l'acquisition de l'office (1588) ; jugement porté sur l'usurpation d'un titre de noblesse par François de Chouy (Moulins 1700) ; pièces de généalogie et jugement de maintenue de noblesse pour François de Chuys (1700) ; quittance signée par la prieure et la cellerière des Bénédictines de Saint-Pierre-d'Izeure (1760) ; reconnaissances de dette (Moulins 1802-1811), etc.

Estimation
100 € - 150 €
Résultat
180 €
Frais de vente
0%
bourbonnais. 12 pièces dont 3 sur vélin, XIVe-début XIXe siècle. Acte de vente de terres par Pierre de Cleaux et Marguerite Cevernère (1374) ; contrat de mariage entre Charles de Chuys, écuyer seigneur de Patris, et damoiselle Claude Bonnet (Moulins 1550) ; déclaration de Jean Ponchon, conseiller du Roi, trésorier général de France au bureau de Moulins, relative à l'acquisition de l'office (1588) ; jugement porté sur l'usurpation d'un titre de noblesse par François de Chouy (Moulins 1700) ; pièces de généalogie et jugement de maintenue de noblesse pour François de Chuys (1700) ; quittance signée par la prieure et la cellerière des Bénédictines de Saint-Pierre-d'Izeure (1760) ; reconnaissances de dette (Moulins 1802-1811), etc.
Vente vendredi 14 décembre 2012・14:00 (Europe/Paris)
Lieu de vente à venir 3, rue Favart 75002 Paris