ANCIEN RÉGIME. Environ 80 documents, XVe-XVIIIe siècles; parchemin ou papier, plusieurs cachets fiscaux. Actes et documents divers, principalement des XVIIe et XVIIIe siècles. Acquisitions, baux, cessions, comptes et mémoires, contrats, correspondances, déclarations, impositions, inventaire, jugements, obligations, quittances, rentes, requêtes, ventes, etc., dans les généralités de Amiens, Chalons, Dijon, Limoges, Lyon, Montauban, Moulins, Paris, Rouen, Soissons, Toulouse, et les bailliages d’Albi, de Chalons sur Saône, de Saint-Florent et Saint-Crapaix, l’Artois, la Bourgogne, la Picardie, la Savoie, etc.
On joint une soixantaine d’actes et documents du XIXe s., une affichette de part de décès (Orléans, 1815), et 10 journaux toulousains (1834-1837).